Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPTECH
KAPT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98743163
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque KAPTECH

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) KAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KAPTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAPT domicilié(e) 66, rue de la Pompe, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 831 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque KAPTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPTECH est expirée depuis le 24 juillet 2008.

KAPT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KAPT'N JOY , (Marque figurative)


KAPT (société anonyme) - 66, rue de la Pompe, 75016 PARIS - France - SIREN 397831249


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 16 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°318193 - Publication au BOPI 2001-03-16

Inscription le 16 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318192 - Publication au BOPI 2001-03-16

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments électriques et électroniques pour les communications et les télécommunications et appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; dispositifs, matériels électriques et électroniques pour la télématique, l'informatique, les télécommunications et radiocommunications ; supports d'émission, de réception, de transmission d'informations ; combiné téléphonique portatif permettant d'établir par tous moyens électriques et électroniques de transmission de signaux une communication téléphonique par liaison téléphonique avec une borne-antenne publique. Services de radiotéléphonie et de téléphonie destinés au public, à des collectivités et à des établissements publics ainsi qu'à des entreprises ; services rendus aux personnes en déplacement dans le domaine des communications et de la transmission d'informations ; communications téléphoniques et radiophoniques ; télécommunications ; transmission de messages ; communication par ordinateurs y compris transmission de données, d'images, de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messagerie par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs ; messageries électroniques, services téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.